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COPES - AAP Gros Equipement - Edition 2024

OBJECTIF DE L’APPEL À PROJETS

Le Comité « Plateformes & Équipements Scientifiques » d’Université Paris Cité (ci-après désigné « COPES ») a pour mission de conduire la politique de développement des plateformes technologiques et plateaux techniques de l’Université et d’implémentation de ses équipements scientifiques. À ce titre, il propose depuis 2022 un appel à projets pour l’acquisition de gros équipements. Cet appel cible des équipements ayant vocation à s’intégrer dans une plateforme de recherche (ou un plateau technique souhaitant évoluer en plateforme de recherche d’Université Paris Cité) ou dans une plateforme de l’Institut Pasteur. Sont visés en priorité les équipements offrant soit un caractère structurant pour l’université, soit une visibilité à l’échelle régionale ou nationale.

 

Cet appel a pour objectif principal de soutenir l’acquisition d’un équipement d’une valeur supérieure ou égale à 140k€ H.T.

Dans ce document, le terme « équipement » désignera indifféremment un équipement unitaire ou un ensemble d’éléments composant l’équipement demandé.

 

 

conseils pour remplir le FORMULAIRE

Les éléments que vous devrez renseigner ici sont également demandés dans le document de soumission word.

  • Nous vous conseillons de renseigner le document de soumission avant d'intervenir sur le formulaire.
  • Merci d'indiquer la mention NA dans une case le cas échéant.

 

Il est tout à fait possible d'enregistrer vos réponses et de revenir sur le formulaire pour terminer le remplissage.

 

Vous pouvez retrouver le texte de l'appel à projet, le modèle de dossier de soumission ainsi que tous les documents supports, sur le site des Plateformes de l'université.

Pour cela merci de suivre ce lien.

 

 

 

CALENDRIER PRÉVISIONNEL

Le calendrier prévisionnel de l’appel à projets s’étend de juin 2024 à mai 2025 :

  • Lancement de l’appel : 31 mai 2024 ;
  • Clôture de l’appel : 24 juillet 2024 à 18h, heure de Paris ;
  • Du 25 juillet au 04 octobre 2024 : Etude de recevabilité et évaluation des projets sous la responsabilité du Bureau exécutif du Comité « Plateformes & Équipements Scientifiques » ;
  • Fin octobre 2024 : publication des résultats ;
  • Au fil de l’eau et jusqu’au 15 mai 2025 : mise à disposition des fonds alloués après justification de l’obtention de tous les financements éventuels nécessaires à la réalisation de l’opération complète.

Le formulaire limesurvey ainsi que le pdf regroupant le dossier de soumission et les documents de justifications requis, devront être finalisés avant la clôture de l’appel à projets le :

24 JUILLET 2023 À 18H00 (heure de Paris).

Il est possible de contacter si besoin les correspondants du Comité « Plateformes & Équipements Scientifiques » par courrier électronique, à l’adresse comite.plateforme@u-paris.fr.

 

IMPORTANT

  • La pré-sélection des projets par UFR/Site/Centre décrite ci-dessus devra avoir lieu AVANT la clôture de l’appel à projets.
  • Aucun élément complémentaire ne pourra être accepté après la clôture de l’appel.
 

CONTENU DU DOSSIER DE CANDIDATURE


Le dossier de candidature comporte :

  • Le présent formulaire administratif et scientifique à remplir en ligne, à partir du dossier de soumission.
  • Ainsi qu'un pdf unique à déposer à la fin du formulaire avant de soumettre et qui regroupe : 
    • Le dossier de candidature, dont le modèle est disponible sur le site de l’appel à projets ;
    • Les devis pour les équipements demandés et le cas échéant pour les travaux ;
    • La lettre de soutien de la direction de l’unité porteuse du projet (modèle fourni) et des unités co-porteuses le cas échéant. Chaque lettre fera mention du soutien financier apporté au projet par l’unité le cas échéant ;
    • Le document indiquant le ou les projets présentés à cet appel (modèle fourni), émanant de la direction de l’UFR (pour les Facultés Sciences et Sociétés & Humanités), du site (pour la Faculté de Santé), de l’IPGP ou du centre (pour l’Institut Pasteur) ;
    • Tout document administratif ou lettre confirmant l’obtention ou la demande, de cofinancements.

 

Les annexes autres que les documents cités ci-dessus ne sont pas autorisées et ne seront pas prises en compte dans l’évaluation de la candidature.

La langue de rédaction du projet (français ou anglais) est laissée à l’appréciation de chaque déposant·e. Une traduction pourra être demandée si elle est nécessaire au bon déroulement de l’évaluation.

 

Vous pouvez retrouver le texte de l'appel à projet, le modèle de dossier de soumission ainsi que tous les documents supports, sur le site des Plateformes de l'université.

Pour cela merci de suivre ce lien

Il y a 25 questions dans ce questionnaire.

 

Les informations recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique par Université Paris Cité afin de gérer votre candidature à l’appel à projet « Gros Equipements » 2024.

 

La base légale du traitement est la mission d’intérêt public (article 6.1.e) du RGPD).

 

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Les services en charge du traitement de votre candidature dans le cadre de leurs missions respectives (DGDRIVE - C2S (coordination du traitement), membres évaluateurs du Comité "Plateformes & Equipements Scientifiques" (évaluation), CoPil StratEx d'UPCité (validation), DGDFA (installation des financements).

 

Les données sont conservées pour une durée qui ne saurait excéder deux ans pour les candidatures non-retenues à compter de la clôture de la période de candidature, et trois ans après la fin du projet pour les lauréat.es.

 

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez vous adresser au Département Appui à la gouvernance de la recherche – AGR de l’université à l'adresse comite.plateforme@u-paris.fr.

 

En cas de difficultés, vous pouvez également contacter notre déléguée à la protection des données (DPD) par voie électronique : dpo@u-paris.fr. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.